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Mairie de Bois d’Arcy
2, avenue Paul Vaillant-Couturier
78390 Bois d’Arcy
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Edition et hébergement
Ce site est édité par le service Communication de la Ville, et hébergé par la société Novanum.
Directeur de la publication
Jérémy Demassiet, Maire par Intérim
Toute question concernant le site ou le fonctionnement de la Mairie peut être adressée au service Communication :
- Par courrier adressé à : Mairie de Bois d’Arcy - Service Communication - 2, avenue Paul Vaillant-Couturier 78390 Bois d’Arcy
- Par courriel à l’adresse : communication(at)boisdarcy.fr
- Par téléphone au 01 30 45 86 84 

Protection de vos données personnelles
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous la référence 663482.
Les informations personnelles que vous nous communiquez, soit par l’envoi de courrier électronique, soit par inscription à un service (notamment la lettre d’information électronique, commande d’acte d’Etat Civil, ou tout autre service électronique) ou par tout autre moyen sont destinées à l’usage exclusif de la Mairie de Bois d’Arcy.

Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à quelque fin que ce soit, notamment commerciale.
Conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données personnelles vous concernant. Ce droit est exercé sur demande expresse adressée au Directeur de la publication, par voie postale uniquement.

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Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la Mairie de Bois d’Arcy, (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse. Ils sont par conséquent protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source.
Le non respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans le respect des conditions suivantes : pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire. Les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée.
La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple "source : site Internet de la Mairie de Bois d’Arcy, www.boisdarcy.fr").

Les demandes d’utilisation ou de reproduction d’éléments publiés sur le site (en particulier le logo de la ville et les photos) à titre professionnel ou associatif doivent être adressées au service Communication par voie postale ou courrier électronique. 

Modification et actualisation du site
Les documents et informations publiés sur ce site font l’objet de nombreux contrôles. Ils peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou approximations dans leurs contenus, ou des erreurs de liens.
Si vous en constatez, n’hésitez pas à les signaler au service Communication pour correction en cliquant ici. Ils sont ouverts à la consultation à titre indicatif, et sont par conséquent inopposables à la Mairie en cas de litige.
Ils sont en outre susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

Gestion des liens
Tout lien vers le site Internet de la Mairie de Bois d’Arcy nécessite l’autorisation préalable du directeur de la publication. Les demandes d’autorisation sont à adresser au service Communication.
Les sites sollicitant la création d’un lien vers celui de la Mairie sont vérifiés par le service communication au moment de la création du lien.

Toutefois la Mairie de Bois d’Arcy ne maîtrise en aucun cas la publication des informations, documents et fichiers ou éléments de toute nature qui y figurent. Par conséquent, vous visitez ces sites sous votre entière et totale responsabilité.

La Mairie de Bois d’Arcy ne saurait être tenue pour responsable de leurs contenus ou des dommages de toute nature résultant de leur consultation (notamment la transmission de virus informatiques). Après autorisation, le lien doit pointer vers l’adresse de la page d’accueil, www.boisdarcy.fr.

La création vers une ou plusieurs pages intérieures est interdite, sauf dérogation expresse accordée par le Directeur de la Publication. Les liens créés depuis le site de la Mairie vers des sites externes le sont à titre indicatif.
En cliquant sur l’un d’eux, vous quittez le site de la Maire, et vous visitez un autre site. Ces sites sont vérifiés par le service communication au moment de la création du lien.

Toutefois la Mairie de Bois d’Arcy ne maîtrise en aucun cas la publication des informations, documents et fichiers ou éléments de toute nature qui y figurent. Par conséquent, vous visitez ces sites sous votre entière et totale responsabilité.
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La Mairie de Bois d’Arcy se réserve le droit, à tout moment de supprimer un lien, sans préavis et sans contrepartie. Exonération de responsabilités Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires à une bonne navigation sur Internet, notamment de se protéger contre la transmission de virus ou l’installation de tout programme informatique sur son ordinateur, à son insu ou contre sa volonté.

La Mairie de Bois d’Arcy décline toute responsabilité relative à des dommages directs ou indirects causés par la navigation sur son site ou sur un site externe qui lui est lié. Elle ne saurait voir sa responsabilité engagée du fait de dysfonctionnement du réseau Internet, d’une inaccessibilité totale ou partielle au site pour quelque raison que ce soit, notamment des opérations de maintenance technique ou de dysfonctionnements de son système informatique.

Ce site Internet est régi par le droit français. En cas de non respect des règles en vigueur telles que précisées ci-dessus, la Ville de Bois d’Arcy se réserve le droit de porter tout litige devant le tribunal compétent.
, Maire par Intérim
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