Votre identité

(*) Champs obligatoires

Civilité :

Non spécifié Madame Monsieur

Nom : (*)

Prénom : (*)

Adresse : (*)

Ville : (*)

Code postal : (*)

Courriel : (*)

Formulaires

Vous devez d'abord télécharger le formulaire CERFA qui vous concerne, le remplir, le scanner puis le joindre à la demande :

1- Inscription sur les listes électorales : Citoyens Français Dernières modifications : 09/12/2020 2- Inscription sur les listes électorales : Citoyens non-Français de l'Union européenne (élections municipales) 44,00ko- Dernières modifications :09/12/2020 3- Inscription sur les listes électorales : Citoyens non-Français de l'Union européenne (élections des représentants Français au parlement européen) Dernières modifications : 09/12/2020

Pièces à joindre

Seuls les fichiers au format doc, docx, pdf, jpeg, jpg sont acceptés

Formulaire CERFA (rempli) : (*)

Une erreur s'est produite, le fichier n'a pas été téléchargé. Fichier en cours de transfert. Veuillez patienter. Le titre doit être saisi.

Justificatif d'identité (recto) : (*)

Une erreur s'est produite, le fichier n'a pas été téléchargé. Fichier en cours de transfert. Veuillez patienter. Le titre doit être saisi.

Justificatif d'identité (verso) : (*)

Une erreur s'est produite, le fichier n'a pas été téléchargé. Fichier en cours de transfert. Veuillez patienter. Le titre doit être saisi.

Justificatif de domicile : (*)

Une erreur s'est produite, le fichier n'a pas été téléchargé. Fichier en cours de transfert. Veuillez patienter. Le titre doit être saisi.

Tapez les caractères : (*)

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées par le service état civil de la Ville de Bois d'Arcy dans un fichier informatisé pour la gestion des inscriptions sur les listes électorales. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées uniquement au service état civil. Conformément à la loi « informatique et libertés » et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données en contactant notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse suivante : correspondant.cnil@agglovgp.fr